Détail de l'auteur
Documents disponibles écrits par cet auteur (33)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche Interroger des sources externes
Article
Haji Safar, Auteur |Actualités juridiques et jurisprudentielles pour les établissements de soins et les professionnels de santé en psychiatrie s’agissant des mois d’avril et mai 2023. 1. Établissements : Unités de soins intensifs en psychiatrie ; Conditions de fon[...]
Article
Haji Safar, Auteur |Alors que par principe les données personnelles de type médical ne peuvent faire l’objet d’un traitement, une dérogation est prévue par le RGPD et le CSP pour les informations qui participent à la prise en charge, pour leur intérêt médical. Ains[...]
Article
Haji Safar, Auteur |Actualités juridiques et jurisprudentielles pour les établissements de soins et les professionnels de santé en psychiatrie s’agissant des mois de février et mars 2023. 1. Établissements : Qualité et sécurité des soins en établissements de santé[...]
Article
Haji Safar, Auteur |À la suite de signalements pour des faits d’agressions sexuelles, un enseignant est suspendu alors que le procureur de la République a ouvert une enquête. Quatre mois plus tard, l’enquête est toujours en cours, et la suspension est prorogée. Par[...]
Article
Haji Safar, Auteur |Actualités juridiques et jurisprudentielles pour les établissements de soins et les professionnels de santé en psychiatrie pour les mois de décembre 2022 et janvier 2023 : 1. Établissements de soins : Désignation et missions des référents "laï[...]
Article
Haji Safar, Auteur |Le fonctionnaire qui bénéficie d’une reconnaissance d’imputabilité au service d’un accident ou d’une maladie a droit au remboursement des honoraires médicaux et des frais directement entraînés par sa maladie ou son accident. Un jugement du tribu[...]
Article
Haji Safar, Auteur |Actualités juridiques et jurisprudentielles pour les établissements de soins et les professionnels de santé en psychiatrie pour octobre et novembre 2022 : Etablissements : Soins d'hospitalisation à domicile ; Clinique psychiatrique de Quissac mi[...]
Article
Haji Safar, Auteur |L’épuisement professionnel, avec de sérieuses conséquences psychiques, ou la dépression faisant suite à une mise à l’écart peuvent être admis comme imputable au service en fonction des preuves apportées. S’agissant d’un entretien d’évaluation, i[...]
Article
Haji Safar, Auteur |Trois textes, deux décrets et un arrêté, publiés au JO du 29 septembre 2022, en attendant les instructions, précisent le nouveau cadre réglementaire des autorisations en psychiatrie, qui sera opposable au 1er juin 2023. Un régime d’autorisation [...]
Article
Haji Safar, Auteur |Actualités juridiques et jurisprudentielles s’agissant des établissements et professions de la psychiatrie pour août et septembre 2022. 1. Établissements : Poursuite du recul des lits de psychiatrie (−0,9%); Recueil d’informations médicales en p[...]
Article
Haji Safar, Auteur |La cour d’appel d’Amiens a jugé une affaire qui prêtait au contentieux, dans la mesure où une prise en charge psychiatrique au long terme s’est conclue par un doute sur le diagnostic et une tentative de suicide séquellaire. Pour autant, la respo[...]
Article : Ouvrage
Haji Safar, Auteur |Actualités juridiques et jurisprudentielles s’agissant des établissements et professions de la psychiatrie pour juin et juillet 2022. Établissement de santé : Droit applicable au séjour dans les EHPAD ; Établissements de santé ;La clinique psych[...]
Article
Haji Safar, Auteur |Actualités juridiques et jurisprudentielles s'agissant des établissements et professions de la psychiatrie pour février et mars 2022. 1. Établissements : Organisation des établissements publics de santé et fonction de chef de service ; Référent [...]
Article
Haji Safar, Auteur |Actualités réglementaires et jurisprudentielles pour les établissements et les professions de la psychiatrie en janvier et février 2022. 1. Professions de la santé et du social : Un nouveau statut pour les praticiens hospitaliers; Corps des acco[...]
Article
Haji Safar, Auteur |Actualités réglementaires et jurisprudentielles pour les établissements et les professions de la psychiatrie en novembre et décembre 2021. 1. Textes : infirmiers en pratique avancée dans le domaine des urgences; statut particulier du corps des p[...]
