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Article
Pour la première fois, la société hospitalière d'assurances mutuelles (SHAM) publie un panorama du risque médical des établissements de santé. Ce document porte, d'une part, sur les réclamations enregistrées au cours de l'année 2004 (lesquelles [...]
Ouvrage
Thibaut Duvillier ; Jean-Louis Genard ; Alexandre Piraux | Paris [France] : L'Harmattan | Logiques de gestion | 2003Face à la déshumanisation du travail, à la parcellisation des tâches ou encore au développement de l'appareil administratif et bureaucratique, la motivation au travail, et donc la nécessité de prendre en considération le facteur humain dans les [...]
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Le bilan préopératoire pratiqué sur le patient à l'hôpital démontre qu'il n'était pas porteur du virus avant l'intervention. Il est établi que la contamination par ce virus peut se produire à l'occasion de traitement par injections lorsque ces d[...]
Article
Francis Pradeau, Auteur ; Marie-Christine Pradeau, Auteur ; Françoise Raffy, Auteur |La réglementation a prévu la transmission par l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé (ANAES) du rapport d'accréditation de chaque établissement de santé (public et privé) aux agences régionales de l'hospitalisation (ARH) con[...]
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Emmanuel Devreese, Auteur |On a déjà beaucoup "glosé" sur le rôle légal, supposé ou éventuel que jouera l'ARH dans la procédure d'accréditation. Il ne s'agit donc pas ici de reprendre les éléments qui militent en faveur ou en défaveur d'un rôle actif conféré aux agences p[...]
Article
Nathalie Domenach, Auteur ; Alain Mercatello, Auteur ; Isabelle Roze, Auteur |Ceux qui attendaient du manuel d'accréditation de l'ANAES des instructions très précises sur les critères de qualité attendus d'un établissement de santé et les procédures à définir vont être déçus. Dans la plupart des chapitres du manuel, les r[...]
Article
Merryl Phliponeau, Auteur |L'auteur examine en regard de la législation et de la jurisprudence la notion de service minimum en cas de grève dans les établissements de santé. La deuxième partie de l'article sur la mise en place du service minimum précise ce qui doit être e[...]
Article
Présentation des fonds créés pour aider le dispositif hospitalier à se moderniser et intervenir en faveur de l'emploi dans le secteur des établissements sanitaires et sociaux. (Source éditeur)
Article
La commission chargée, en vertu de l'article 87 modifié de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993, d'apprécier la compatibilité avec les fonctions précédentes des activités privées que souhaitent exercer les membres de la fonction publique hospital[...]
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Elisabeth Dugue, Auteur ; Jean-Michel Belorgey, Auteur ; Hugues Lenoir, Auteur ; et al. |Ce dossier contient : La Fonction publique comme instrument de solidarité - L'Etat et la nouvelle question sociale - "Servir l'Etat n'est pas un métier comme les autres" : la gestion des personnes dans la Fonction publique - L'Etat et la Foncti[...]
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Jean-Guy Belley, Auteur ; Renaud Berrivin, Auteur ; Christine Musselin, Auteur ; Olivier Favereau, Auteur ; Pierre Picard, Auteur ; et al., Auteur |Ce dossier contient : 1) Introduction 2) La diversité des contrats : L'approche économique des contrats : unité ou diversité ? - Une typologie sociojuridique du contrat 3) Contrat et confiance : Confiance, contrats et coopération économiq[...]
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La Direction des hôpitaux vient de publier la circulaire n° 95-07 du 13 septembre 1995 qui recense les différents cas de privation involontaire d'emploi d'un fonctionnaire à l'issue d'u détachement, d'une disponibilité ou d'une mise hors cadres.[...]
Article
Daniel Jancourt, Auteur |L'objet du présent article est de montrer les éléments majeurs nouveaux introduits par la loi hospitalière de 1991 en ce qui concerne le dialogue social. Pour cela, il convient de bien appréhender l'histoire de celui-ci à travers les textes conc[...]
Article
Les spécificités économiques de l'hôpital sont ici reliées à des modèles plus généraux élaborés pour d'autres activités relevant en partie de l'intervention publique. On présente tout d'abord le cadre de la théorie des marchés contestables, en l[...]
