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Résumé :
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Les agressions sexuelles de l’enfant et de l’adolescent sont définies comme la participation d’un sujet mineur à des activités sexuelles qu’il n’est pas en mesure de comprendre, qu’il subit sous la contrainte, par violence ou séduction, ou qui transgressent les tabous sociaux. Ces agressions incluent les actes comportant un contact physique et ceux qui se déroulent à travers une interaction visuelle, verbale ou psychologique (exhibition, réalisation d’une image pédopornographique, etc.). Le code pénal définit comme agression sexuelle « toute atteinte sexuelle commise avec violence, contrainte, menace ou surprise » (article 222-22). Cette définition comprend le viol qui est défini comme « tout acte de pénétration sexuelle, de quelque nature qu’il soit, commis sur la personne d’autrui par violence, contrainte, menace ou surprise » (article 222-23). Les autres agressions sexuelles sont définies comme « un acte à caractère sexuel sans pénétration commis sur la personne d’autrui, par violence, contrainte, menace ou surprise » (article 222-26). Les actes sans contact corporel sont également visés par la loi. L’article 222-32 du Code Pénal définit le délit d’exhibition sexuelle comme : « l’exhibition sexuelle imposée à la vue d’autrui dans un lieu accessible aux regards du public ». Dans ce contexte, l’objectif de notre étude était la description d’une population d’enfants examinés au sein de l’UMJ du centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Nancy pour suspicion d’agression sexuelle. (Source éditeur)
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